UTILITÉ DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

D'UN ORGANISME

À BUT NON LUCRATIF (OBNL)

 

Un organisme à but non lucratif, aussi appelé OBNL, est régi par des lignes directrices ou règles à suivre appelées RÈGLEMENTS (GÉNÉRAUX) approuvés par ses membres.

Ces règlements (généraux) doivent respecter les limites que la loi impose aux organismes communautaires ainsi que leurs mission, vision, valeurs et objectifs fondateurs énoncés dans les lettres patentes.

Ces règles ou lignes directrices constituent la feuille de route de l’organisme. Lorsqu'elles sont pertinentes et précises, elles favorisent la transparence et permettent d’éviter l’incertitude et l’incohérence. Ultimement, elles guident ses administrateurs à remplir leur mandat.

 

 

RÈGLEMENTS DE L'ALLIANCE CULTURELLE

 

Vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous les RÈGLEMENTS de 2018.

Cliquer ici

À l'automne 2022 ainsi qu'à l'hiver 2023,

le conseil d'administration provisoire

avait débuté une refonte importante des RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX.

 

Or, le 6 avril 2023 

une assemblée générale spéciale fut convoquée

afin de ratifier le tout

mais une belle tempête de verglas, cette journée, en a décidé autrement

nous obligeant à reporter l'événement.

 

Suite aux recommandations du CA provisoire

lors de l'assemblée générale de mai 2023,

le conseil d'administration nouvellement élu a pris le relais 

dans le but que les membres en règle soient convoqués cette fois

à l'automne 2023 ou au début de 2024

afin d'entériner les nouveaux règlements.
 

C'est donc le 23 avril 2024,  

que la dernière mouture des RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 

a été présentée lors d'une assemblée générale spéciale

 où ils y ont d'ailleurs été ratifiés par les membres présents. 

 

En ce moment, nous travaillons à finaliser la mise en page de ce docucment

lequel sera très bientôt inséré sur notre site Internet.

 

Merci de votre compréhension